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Marques déposées par la société CHATEAU SOUTARD SCE
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CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée
CHATEAU SOUTARD SCE, Société civile d'exploitation

Numéro de dépôt :
1518755
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/01/2029

Présentation de la marque CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 16 janvier 1989 par la société CHATEAU SOUTARD SCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU SOUTARD SCE domicilié(e) Lieu-Dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 694 835 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE, M. Direction juridique et fiscale domicilié(e) 104-110 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE Appellation St Emilion Contrôlée arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

CHATEAU SOUTARD SCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SOUTARD , CHATEAU DE ROCHEBRUNE


CHATEAU SOUTARD SCE, Société civile d'exploitation - Lieu-Dit Soutard - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 340694835


CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE, M. Direction juridique et fiscale - 104-110 BD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2135156 - Publication au BOPI 1999-24

Demande de renouvellement le 1 septembre 2008 n°2135156 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2383346 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-04-09

Inscription le 9 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°517241 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-04-09

Inscription le 9 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°517240 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-04-09

Inscription le 31 août 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°531223 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700295 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2019 n°2702907 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-14

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU GRAND FAURIE LA ROSE